Home

Esprit gril bureau de poste dons et legs aux collectivités territoriales Générateur amer Nid

Dons ou legs à une commune : les règles à connaitre - Magazine des notaires  de l'Isère, Drôme et hautes-Alpes
Dons ou legs à une commune : les règles à connaitre - Magazine des notaires de l'Isère, Drôme et hautes-Alpes

Le don en droit public - Les dons et legs aux personnes publiques - Presses  de l'Université Toulouse Capitole
Le don en droit public - Les dons et legs aux personnes publiques - Presses de l'Université Toulouse Capitole

Les charges liées aux donations et legs aux collectivités territoriales.  Par Pierrick Salen, Avocat et Manon Gheorghe, Juriste.
Les charges liées aux donations et legs aux collectivités territoriales. Par Pierrick Salen, Avocat et Manon Gheorghe, Juriste.

Le problème des ressources des collectivités territoriales décentralisées  (CTD) | Groupement des Entreprises de Madagascar
Le problème des ressources des collectivités territoriales décentralisées (CTD) | Groupement des Entreprises de Madagascar

Acquérir à titre gratuit des biens dans le patrimoine communal
Acquérir à titre gratuit des biens dans le patrimoine communal

Les recettes d'investissement des collectivités
Les recettes d'investissement des collectivités

Dons et legs / Fonds de dotation - Dons et Legs - Fonds de dotation -  Greffe des associations - Polices administratives - Sécurité et protection  de la population - Actions de
Dons et legs / Fonds de dotation - Dons et Legs - Fonds de dotation - Greffe des associations - Polices administratives - Sécurité et protection de la population - Actions de

Collectivités territoriales : un rôle à jouer dans la transition écologique  et la justice sociale !
Collectivités territoriales : un rôle à jouer dans la transition écologique et la justice sociale !

Les dons et legs doivent être vus comme une vraie opportunité pour les  collectivités » – Marie Knittel
Les dons et legs doivent être vus comme une vraie opportunité pour les collectivités » – Marie Knittel

Dons et legs
Dons et legs

DECISION DU MAIRE
DECISION DU MAIRE

La Constitution et les finances locales | Cairn.info
La Constitution et les finances locales | Cairn.info

Les acquisitions à titre gratuit : subventions en nature, dons et legs en  nature
Les acquisitions à titre gratuit : subventions en nature, dons et legs en nature

L'acceptation d'un don par la commune répond-t-elle à une procédure  particulière ? - ATD13
L'acceptation d'un don par la commune répond-t-elle à une procédure particulière ? - ATD13

LE DOMAINE PUBLIC DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
LE DOMAINE PUBLIC DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Les ressources financières de l'association - Associations Mode d'Emploi
Les ressources financières de l'association - Associations Mode d'Emploi

Quelle procédure pour les biens reçus en leg ? - salviadeveloppement.fr
Quelle procédure pour les biens reçus en leg ? - salviadeveloppement.fr

Pérennisation de l'exonération de droits de mutation à titre gratuit des  dons et legs consentis au profit des collectivités
Pérennisation de l'exonération de droits de mutation à titre gratuit des dons et legs consentis au profit des collectivités

Fiscalité des dons et legs aux communes : vers une simplification et une  réduction de 66% d'impôt sur le revenu à la clé ? - Guide épargne -  FranceTransactions.com
Fiscalité des dons et legs aux communes : vers une simplification et une réduction de 66% d'impôt sur le revenu à la clé ? - Guide épargne - FranceTransactions.com

L'autonomie fiscale des collectivités territoriales en question :  réflexions sur sa remise en cause | Cairn.info
L'autonomie fiscale des collectivités territoriales en question : réflexions sur sa remise en cause | Cairn.info

Comment une commune devient propriétaire | Parole de notaire
Comment une commune devient propriétaire | Parole de notaire

Une commune peut-elle recevoir un don ? Que faire face à une libéralité ?
Une commune peut-elle recevoir un don ? Que faire face à une libéralité ?

Compte rendu du Conseil Municipal
Compte rendu du Conseil Municipal